Dernière mise à jour 20/05/2012
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Chimie : industries chimiques

Brochure JO n°3108 - IDCC n°44

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE I : Champ d'application professionnel

Aménagement de la convention collective au secteur du commerce des produits chimiques industriels Accord du 4 mars 1986

ANNEXES IV ET V "EMPLOI" Accord du 15 janvier 1991

DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 11 octobre 1989

DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, ANNEXE I Accord du 11 octobre 1989

DURÉE et AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, ANNEXE II Accord du 11 octobre 1989

AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL Accord du 26 mars 1976

AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL Protocole interprétatif du 28 juin 1977

AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL d'HYGIÉNE et de SECURITE Accord du 20 mai 1992

FORMATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AUX CHSCT DES ETABLISSEMENTS DE MOINS DE 300 SALARIES Accord du 12 février 1987

MUTATIONS TECHNOLOGIQUES Accord du 26 juin 1990

"OUVRIERS ET COLLABORATEURS" Avenant n° 1 du 11 février 1971

OUVRIERS ET COLLABORATEURS, ANNEXE II Accord du 25 octobre 1985

AGENTS DE MAÎTRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, Avenant n° 2 du 14 mars 1955

AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, Annexe II régime complémentaire de l'avenant n° 2 Avenant du 11 juillet 1958

AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, Annexe III de l'avenant n° 2 Avenant du 16 décembre 1966

AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, ANNEXE IV à l'avenant n° 2, ANNEXE V de l'avenant n° 3 Accord du 18 avril 1985

AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, Indemnité de non-concurrence (article 18-3), avis de la commission nationale paritaire d'interprétation Avis du 31 janvier 1996

Avenant n° 3 du 16 juin 1955 Observation préliminaire

INGÉNIEURS ET CADRES, ANNEXE III à l'avenant n° 3 Avenant du 10 août 1978

INGÉNIEURS ET CADRES, ANNEXE IV à l'avenant n° 3 Avenant n° du 16 décembre 1966

INGÉNIEURS ET CADRES, ANNEXE V à l'avenant n° 3 Accord du 18 avril 1985

REVISION DES CLASSIFICATIONS Accord du 10 août 1978

RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Annexe Document 1 Accord du 10 août 1978

RÉVISION DES CLASSIFICATIONS Annexe Document 2 Accord du 10 août 1978

RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Annexe Document 3 Accord du 10 août 1978

RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Document 4 Accord du 10 août 1978

RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Note 1 Accord du 10 août 1978

RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Note 2 Accord du 10 août 1978

POLITIQUE SALARIALE DANS LES INDUSTRIES CHIMIQUES Accord du 15 décembre 1995

Mutualisation partielle des fonds de formation continue des entreprises de dix salariés et plus et de moins de dix salariés Accord du 23 juin 1997

ORGANISATION ET DURÉE DU TRAVAIL Accord cadre du 8 février 1999

Accord à l'accord sur les conditions de travail, d'hygiène et de sécurité Accord du 4 juillet 2002

Mise en oeuvre du capital-temps de formation Accord du 27 janvier 2003

Santé au travail dans les industries chimiques Accord du 16 septembre 2003

Travail de nuit dans les industries chimiques Accord du 16 septembre 2003

Départs à la retraite Avenant du 2 février 2004

Interprétation de l'accord-cadre du 8 février 1999 sur l'organisation et la durée du travail Avenant du 26 avril 2004

Formation professionnelle Accord du 8 novembre 2004

Forfaits dans le cadre de la professionnalisation Accord du 8 novembre 2004

Avis de la CPNI relatif à l'accord du 19 avril 2006 sur les salaires minima Avis de la CPNI du 1 février 2007

Accord du 20 juillet 2007 relatif à la diversité dans l'entreprise

Accord du 21 février 2008 relatif aux modalités de financement par l'OPCA de branche de la professionnalisation et du DIF dans les industries chimiques

Avenant du 21 février 2008 à l'accord du 8 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

Accord du 12 juin 2008 relatif à l'égalité professionnelle et salariale

Accord du 8 avril 2009 relatif au plan d'épargne retraite (PERCOI)

Accord du 8 avril 2009 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI)

Accord du 10 septembre 2009 relatif à l'indemnisation du chômage partiel

Accord du 6 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors et à la gestion des âges

Avenant du 13 novembre 2009 à l'accord du 8 avril 2009 relatif au plan d'épargne retraite collectif interentreprises

Accord du 27 avril 2010 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)

Accord du 17 juin 2010 relatif à la prise en compte du baccalauréat professionnel dans les classifications

Accord du 21 décembre 2010 relatif au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

Accord du 30 novembre 2010 relatif à l'entrée des jeunes dans la vie professionnelle

Accord du 10 mai 2011 relatif à l'emploi des personnes handicapées

Accord du 7 décembre 2011 relatif à la formation professionnelle

Accord du 8 décembre 2011 relatif à la commission de validation des accords d'entreprise

Textes Salaires consultation gratuite

Salaires Accord du 19 avril 2006

Salaires Accord du 1 février 2007 DOUBLON AVATAR

Avenant du 24 janvier 2008 relatif aux salaires minima (1)

Accord du 7 janvier 2009 relatif aux salaires minima pour l'année 2009

Accord du 26 janvier 2011 relatif aux salaires minima et à la valeur du point pour l'année 2011

Avenant du 30 novembre 2011 à l'accord du 26 janvier 2011 relatif aux salaires et à la valeur du point

Accord du 3 janvier 2012 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2012

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des industries chimiques, des ses annexes et de ses avenants. JONC 12 décembre 1956.

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des industries chimiques, de ses annexes et de ses avenants aux industries de la parfumerie et des corps gras. JORF 10 avril 1957 et rectificatif au Journal officiel du 16 avril 1957

Arrêté portant extension de deux protocoles d'accords intervenus dans les industries chimiques. JONC 18 août 1959 .

Arrêté portant extension de plusieurs accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale des industries chimiques. JONC 6 juin 1971.

Arrêté portant extension d'accords modifiant la convention collective nationale des industries chimiques. JONC 12 janvier 1972.

Arrêté portant extension d'un accord modifiant la convention collective nationale des industries chimiques (1). JONC 2 mai 1975.

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques. JONC 11 juillet 1975.

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel. JONC 20 décembre 1975.

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques. JONC 12 juin 1976.

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques. JONC 14 novembre 1976.

Arrêté portant extension d'un accord modifiant la convention collective nationale des industries chimiques. JONC 3 décembre 1976.

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation. du chômage partiel dans les industries chimiques. JONC 7 janvier 1977.

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques. JONC 7 mars 1978.

Arrêté portant extension d'un accord modifiant la convention collective nationale des industries chimiques (1). JONC 26 octobre 1978.

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques. JONC 13 avril 1980.

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques. JONC 26 mars 1981.

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques. JONC 24 avril 1982.

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques. JONC 3 mars 1983.

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques. JONC 29 avril 1984.

Arrêté portant extension d'un accord national sur la durée du travail et les congés payés dans les industries chimiques. JONC 20 octobre 1984 (1).

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques. JORF 11 avril 1985.

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques. JORF 25 août 1985.

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques. JORF 15 juin 1986.

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques. JORF 15 février 1987.

Arrêté portant agrément d'un accord sur l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques. JORF 29 mars 1988.

Arrêté portant agrément d'un accord sur l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques. JORF 11 mai 1989.

Arrêté portant extension d'un accord national sur l'aménagement du temps de travail dans les industries chimiques. JORF 30 janvier 1990.

Arrêté portant agrément d'un accord sur l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques. JORF 28 avril 1990.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries chimiques. JORF 11 janvier 1992.

Arrêté portant extension d'accords nationaux dans les industries chimiques. JORF 11 janvier 1992.

Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord national sur l'aménagement du temps de travail dans les industries chimiques. JORF 11 janvier 1992.

Arrêté portant extension d'un accord national dans les industries chimiques. JORF 12 mai 1992.

Arrêté complétant l'arrêté du 27 avril 1992 portant extension d'un accord national dans les industries chimiques. JORF 10 juin 1992.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale national des industries chimiques. JORF 14 novembre 1992.

Arrêté portant extension d'un accord dans les industries chimiques. JORF 23 mars 1993.

Arrêté portant agrément d'un accord sur l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques. JORF 27 mars 1993.

Arrêté portant extension d'un accord dans les industries chimiques. JORF 18 août 1993.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans les industries chimiques. JORF 8 juin 1996.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans les industries chimiques. JORF 17 octobre 1996.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans les industries chimiques. JORF 24 décembre 1997.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans les industries chimiques. JORF 8 août 1999.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des industries chimiques. JORF 23 décembre 1999.

Arrêté modifiant un arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries chimiques. JORF 25 mai 2000.

Arrêté modifiant un arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries chimiques. JORF 25 mai 2000.

Arrêté portant extension d'un accord (trois annexes et un addenda) conclu dans la branche des industries chimiques (n° 44). JORF 19 février 2003.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans la branche des industries chimiques (n° 44). JORF 8 juin 2003.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries chimiques (n° 44). JORF 6 janvier 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries chimiques (n° 44). JORF 17 juin 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries chimiques (n° 44). JORF 11 août 2004.

Arrêté portant retrait partiel d'un arrêté d'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries chimiques (n° 44). JORF 22 octobre 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries chimiques (n° 44). JORF 11 janvier 2005.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries chimiques (n° 44). JORF 15 avril 2005.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries chimiques (n° 44). JORF 10 février 2006.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries chimiques (n° 44). JORF 23 juin 2006.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries chimiques (n° 44). JORF 3 mai 2007.


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