Dernière mise à jour 08/02/2012
Retour à convention collective chimie : industries chimiques
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AGENTS DE MAÎTRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, article 1 Avenant n° 2 du 14 mars 1955
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Agents de maîtrise et certains techniciens (1)
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Agents de maîtrise et certains techniciens
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Engagement.
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Article 3 - Période d'essai.En vigueur étendu
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Formation professionnelle.
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Remplacements et mutations.
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Article 5 BIS - Arrêts de travail.En vigueur non étendu
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Article 6 - Maladies et accidents : remplacements.En vigueur étendu
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Paiement des appointements.
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Article 8 - Maternité.En vigueur étendu
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Congés payés.
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Déplacements.
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Périodes militaires.
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Durée du travail.
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Services continus.
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Article 13 BIS - Indemnités de panier de nuit.En vigueur étendu
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Article 13 TER - Jours fériés (1).En vigueur non étendu
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Article 14 - Classification et appointements.En vigueur étendu
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Avances sur appointements.
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Prime d'ancienneté.
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Majorations pour travaux pénibles, dangereux ou insalubres.
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Clause de non-concurrence.
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Inventions brevetées.
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Article 20 - Préavis.En vigueur étendu
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Indemnité de congédiement.
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Indemnité de départ à la retraite.
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Allocation de départ.
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