Retour à convention collective chimie : industries chimiques
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DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 11 octobre 1989
Union des industries chimiques (U.I.C.) ;
Fédération nationale des industries électrométallurgiques, électrochimiques (F.N.I.E.E.C.) ;
Chambre syndicale du papier (C.S.P.) (10e comité) ;
Fédération française de l'industrie des produits de parfumerie, de beauté et de toilette (F.F.I.P.P.B.T.) ;
Fédération des industries des peintures, encres, couleurs et produits connexes (F.I.P.E.C.) ;
Syndicat des entrepreneurs de travaux photographiques (S.E.T.P.) ;
Syndicat français des enducteurs, calendreurs et fabricants de revêtements de sols et murs ;
Fédération nationale des industries de corps gras (F.N.C.G.).
Fédé-Unie-Chimie C.F.D.T. ;
Fédération nationale des industries chimiques C.F.T.C. ;
Fédération nationale du personnel d'encadrement des industries chimiques et connexes C.F.E. - C.G.C.,
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Article PréambuleEn vigueur étendu
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Article 1 - Champ d'application.En vigueur étendu
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TITRE Ier : DURÉE DU TRAVAIL
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Article 2 - Horaire de travail dans la profession.En vigueur étendu
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Article 3 - Heures supplémentaires.En vigueur étendu
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Article 4 - Décompte et rémunération des heures supplémentaires et des heures dépassant l'horaire fixé à l'article 2.En vigueur étendu
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Article 5 - Horaires d'équivalence.En vigueur étendu
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Article 6 - Congés payés.En vigueur étendu
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Article 7 - Application au personnel d'encadrement.En vigueur étendu
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TITRE II : AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
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Article 8 - Principe.En vigueur étendu
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Article 9 - Modulation.En vigueur étendu
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Article 10 - Dispositions applicables à la modulation.En vigueur étendu
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Article 11 - Modulation de type I.En vigueur étendu
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Article 12 - Modulation de type II.En vigueur étendu
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Article 13 - Travail en continu pour raisons économiques.En vigueur étendu
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Article 14 - Horaire réduit de fin de semaine - Plage de travail des femmes.En vigueur étendu
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Article 15 - Equipes chevauchantes.En vigueur étendu
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Article 16 - Travail intermittent.En vigueur étendu
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Article 17 - Information et consultation des institutions représentatives du personnel (1).En vigueur étendu
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Article 18 - Négociations d'entreprise ou d'établissement.En vigueur étendu
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Article 19 - Application au personnel d'encadrement.En vigueur étendu
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TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES
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Article 20 - Non-cumul.En vigueur étendu
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Article 21 - Bilan de l'accord.En vigueur étendu
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Article 22 - Dénonciation.En vigueur étendu
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Article 23 - Pérennité des accords d'entreprise ou d'établissement précédemment conclus.En vigueur étendu
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Article 24 - Entrée en vigueur - Conditions d'application.En vigueur étendu
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Article 25 - Répercussion sur le salaire.En vigueur étendu
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Article 26 - Dépôt.En vigueur étendu
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