Formation professionnelle Formation professionnelle Accord du 8 novembre 2004

Article En vigueur étendu

Chapitre Ier : La formation professionnelle dans les industries chimiques

• Article 1 - Les priorités de branche.En vigueur étendu

• Article 2 - Le rôle de l'encadrement.En vigueur étendu

• Article 3 - Le tutorat.En vigueur étendu

• Article 4 - L'accueil et l'insertion des jeunes dans les entreprises.En vigueur étendu

• Article 5 - Les salariés âgés de 45 ans et plus ou justifiant de 20 ans d'activité professionnelle.En vigueur étendu

• Article 6 - La formation et l'égalité professionnelle.En vigueur étendu

Chapitre II : L'information et l'orientation tout au long de la vie professionnelle

• Article 7 - L'entretien professionnel.En vigueur étendu

• Article 8 - Le bilan de compétences.En vigueur étendu

• Article 9 - La validation des acquis de l'expérience.En vigueur étendu

• Article 10 - Le passeport formation.En vigueur étendu

Chapitre III : La formation tout au long de la vie professionnelle

• Article 11 - Le plan de formation de l'entreprise.En vigueur étendu

• Article 12 - Le droit individuel à la formation.En vigueur non étendu

• Article 13 - Le contrat de professionnalisation.En vigueur non étendu

• Article 14 - La période de professionnalisation.En vigueur non étendu

• Article 15 - L'apprentissage.En vigueur étendu

• Article 16 - Le congé individuel de formation.En vigueur étendu

Chapitre IV : L'observatoire prospectif des métiers, des qualifications et de la diversité des industries chimiques.

• Article En vigueur étendu

• Article En vigueur non étendu

Chapitre V : La CPNE de la branche.En vigueur non étendu

Chapitre VI : Les dispositions financières.

• Article 17 - Les contributions des entreprises employant au minimum 10 salariés.En vigueur non étendu

• Article 18 - Les contributions des entreprises employant moins de 10 salariés.En vigueur non étendu

Chapitre VII : Les dispositions diverses

• Article 19 - La mise en oeuvre de l'accord.En vigueur étendu

• Article 20 - Le champ d'application de l'accord.En vigueur étendu

• Article 21 - L'OPCA de branche.En vigueur étendu