Dernière mise à jour 08/02/2012
Retour à convention collective chimie : industries chimiques
Textes Attachés consultation gratuite
Observation préliminaire CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 décembre 1952
-
Observation préliminaireEn vigueur étendu
-
Article 21En vigueur étendu
-
Article 1 - Ingénieurs et cadres (1) Bénéficiaires de l'avenantEn vigueur étendu
-
Article 2 - Engagement.En vigueur étendu
-
Article 3 - Période d'essai.En vigueur étendu
-
Article 4 - Préavis.En vigueur étendu
-
Article 5 (1) - Ancienneté.En vigueur étendu
-
Durée du travail.
-
Paiement des appointements (Maladies et accidents).
-
Article 8 - Remplacement en cas de maladie ou d'accident.En vigueur étendu
-
Article 9 - Remplacements et mutations.En vigueur étendu
-
Article 10 - Maternité.En vigueur étendu
-
Congés payés annuels.
-
Article 12 - Déplacements.En vigueur étendu
-
Article 12 BIS - Périodes militaires.En vigueur non étendu
-
Mutation avec changement de résidence.
-
Article 14 - Indemnité de congédiement.En vigueur étendu
-
Article 15 (1) - Indemnité de départ en retraite.En vigueur étendu
-
Article 15 BIS - Allocation de départ.En vigueur étendu
-
Clause de non-concurrence.
-
Inventions brevetées.
-
Article 18 - Classification - Appointements.En vigueur étendu
-
Article 19 - Avances sur appointements.En vigueur non étendu
-
Article 20 - Formation.En vigueur non étendu