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Durée et aménagement du temps de travail
Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
Union des industries chimiques (UIC) ;
Fédération nationale des industries électrométallurgiques, électrochimiques (FNIEEC) ;
Chambre syndicale du papier (CSP) (10e comité) ;
Fédération française de l'industrie des produits de parfumerie, de beauté et de toilette (FFIPPBT) ;
Fédération des industries des peintures, encres, couleurs et produits connexes (FIPEC) ;
Syndicat des entrepreneurs de travaux photographiques (SETP) ;
Syndicat français des enducteurs, calendreurs et fabricants de revêtements de sols et murs ;
Fédération nationale des industries de corps gras (FNCG).
Syndicats signataires :
Fédé-Unie-Chimie CFDT ;
Fédération nationale des industries chimiques CFTC ;
Fédération nationale du personnel d'encadrement des industries chimiques et connexes CFE - CGC.
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Article PréambuleEn vigueur étendu
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Article 1er - Champ d'applicationEn vigueur étendu
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TITRE Ier : DURÉE DU TRAVAIL
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Article 2 - Horaire de travail dans la professionEn vigueur étendu
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Article 3 - Heures supplémentairesEn vigueur étendu
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Article 4 - Décompte et rémunération des heures supplémentaires et des heures dépassant l'horaire fixé à l'article 2En vigueur étendu
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Article 5 - Horaires d'équivalenceEn vigueur étendu
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Article 6 - Congés payésEn vigueur étendu
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Article 7 - Application au personnel d'encadrementEn vigueur étendu
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TITRE II : AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
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Article 8 - PrincipeEn vigueur étendu
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Article 9 - ModulationEn vigueur étendu
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Article 10 - Dispositions applicables à la modulationEn vigueur étendu
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Article 11 - Modulation de type IEn vigueur étendu
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Article 12 - Modulation de type IIEn vigueur étendu
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Article 13 - Travail en continu pour raisons économiquesEn vigueur étendu
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Article 14 - Horaire réduit de fin de semaine - Plage de travail des femmesEn vigueur étendu
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Article 15 - Equipes chevauchantesEn vigueur étendu
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Article 16 - Travail intermittentEn vigueur étendu
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Article 17 - Information et consultation des institutions représentatives du personnel (1)En vigueur étendu
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Article 18 - Négociations d'entreprise ou d'établissementEn vigueur étendu
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Article 19 - Application au personnel d'encadrementEn vigueur étendu
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TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES
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Article 20 - Non-cumulEn vigueur étendu
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Article 21 - Bilan de l'accordEn vigueur étendu
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Article 22 - DénonciationEn vigueur étendu
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Article 23 - Pérennité des accords d'entreprise ou d'établissement précédemment conclusEn vigueur étendu
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Article 24 - Entrée en vigueur - Conditions d'applicationEn vigueur étendu
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Article 25 - Répercussion sur le salaireEn vigueur étendu
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Article 26 - DépôtEn vigueur étendu
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